L’Écotaxe. La taxation des poids lourds en France.

Promotion 2014

L’écotaxe française, c’est l’histoire d’un projet initié en 2007 au Grenelle de l’Environnement, et suspendu en

octobre 2014 suite au mouvement de contestation des “Bonnets Rouges” en Bretagne. Cette taxe kilométrique, s’appliquant uniquement aux poids-lourds, devait être collectée à l’aide d’un boîtier (GPS) et de portiques permettant de calculer le montant facturé, en fonction de la distance parcourue et du type de véhicule.

Officiellement intitulée “taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandise”, on la retrouve aussi sous les noms de “taxe poids-lourds”, “écotaxe” ou encore “éco-redevance poids-lourds”. La pluralité des appellations montre que les objectifs légitimes que la taxe doit poursuivre font débat. En effet, différents groupes d’acteurs s’immiscent dans les débats techniques et politiques pour faire valoir leur définition de la taxe. Ces définitions concurrentes emportent avec elles des problèmes différents ; c’est ce que nous cherchons à mettre en évidence sur ce site.

Critiquée pour l’inefficacité de son impact écologique, pour le coût exorbitant de son dispositif technique ou encore en raison du recours à un partenariat public-privé pour sa mise en place et sa collecte, l’écotaxe souffre autant d’une asymétrie d’information que d’un enchevêtrement entre des problématiques politiques, économiques, fiscales et techniques qui rendent complexe l’étude des enjeux soulevés par le projet.
A quel problème devait répondre l’écotaxe? Comment devait-elle fonctionner et pourquoi? Quels étaient les critères de son efficacité et dans quelle mesure les respectait-elle?

Ce site est l’aboutissement du travail de recherche de cinq étudiants de l’école des Mines et de Paris Sciences et Lettres dans le cadre du cours de Controverses. En adoptant une démarche descriptive, nous avons tenté de comprendre l’écotaxe, en étudiant son élaboration et son fonctionnement, en cernant les principales problématiques qu’elle soulève et en confrontant les arguments des différents acteurs de la controverse.

C’est pourquoi nous vous proposons de suivre un parcours guidé qui vous permettra d’aborder conjointement l’élaboration du projet, les caractéristiques de l’écotaxe, les problèmes qu’elle soulève et les différentes réponses qui y ont été apportées. Vous êtes également libres d’accéder directement à des points plus spécifiques avec le menu, ou d’accéder à la synthèse de notre étude si vous souhaitez avoir une vision concise du sujet.

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