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Royalty (au pl. royalties) est une forme d’impôt. Dans le cadre du paiement des royalty les entreprises paient un pourcentage du prix de chaque baril produit à l’Etat sous la forme:
Somme totale versée à la province = nb barils produits*taux de royalty*prix du baril
Les royalty sont versées au gouvernement provincial (il s’agit ici de l’Alberta) |
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