Les autorisations en France :
Quelques variétés OGM sont autorisées à la culture en Europe à la suite de décisions prises au niveau communautaire depuis 1996.
En France, la seule variété qui a été cultivée de façon significative est le maïs. Au total, un peu moins de 500 hectares de maïs génétiquement modifiés ont été cultivés en France en 2005, alors que les superficies totales de culture de maïs représentent près de 3 millions d’hectares. Les cultures OGM avaient atteint près de 1.500 hectares en 1998. De plus, 23,19 hectares sont destinés à des essais pour le recherche et le développement.
Quelles sont les plantes génétiquement modifiés autorisées en France et sous quelle condition ?
Les autorisations de mise sur le marché sont délivrées pour des usages précis. Ainsi, certains OGM autorisés en alimentation humaine ou animale ne sont pas autorisés à la mise en culture. Dans ce cas, ils peuvent être importés mais pas produits dans l’Union européenne.
Sont autorisés pour la culture commerciale:
- Le tabac " ITB-1000-0X " de la société SEITA (Altadis) tolérant à un herbicide. À noter que la culture de ce tabac n'a pas été développée ;
- Le maïs Bt-176 de la société Novartis tolérant à la pyrale et à un herbicide ;
- Le maïs MON 810 de la société Monsanto tolérant à la pyrale (la commercialisation des semences de 6 variétés obtenues à partir de ce maïs est autorisée) ;
- Le maïs T 25 de la société AgrEvo tolérant à un herbicide ;
- Deux variétés hybrides de chicorée, obtenues à partir de lignées mâles stériles et tolérantes à un herbicide, mises au point par Bejo-Zaden (le légume n'est pas autorisé pour l'alimentation).
La commercialisation des semences de ces OGM est subordonnée à l’inscription de variétés au catalogue national des espèces et variétés.
L'autorisation de commercialisation des variétés de maïs génétiquement modifié est accordée pour une durée de 3 à 10 ans. Cette autorisation est assortie de mesures de suivi ("biovigilance") de l'utilisation des semences afin d'évaluer les effets éventuels des cultures sur l'environnement (apparition de pyrales résistantes à la toxine Bt, effets sur les populations d'insectes et sur les bactéries du sol) et de suivi de la consommation par les animaux du maïs ainsi produit (évolution de la flore digestive en particulier en ce qui concerne le caractère de résistance à l’antibiotique ampicilline). Un comité de biovigilance a été mis en place à cet effet dès mars 1998. Il réunit des experts scientifiques et des représentants de la société civile.
Sont autorisés pour la production et la commercialisation de fleurs coupées :
Des œillets à coloration modifiée ou présentant une tenue en vase prolongée mis au point par la société Florigène.
Sont autorisés pour la filière de l'alimentation humaine:
Cinq OGM en tant que tels sont autorisés en alimentation humaine : il s’agit des maïs doux Bt11, NK603, GA21, MON863 et 1507.
De plus, de nombreux produits dérivés peuvent être mis sur le marché :
- Ingrédients(1) dérivés du soja RoundupReady (lignée 40-3-2) ;
- Ingrédients dérivés des maïs Bt11, Bt176, MON810, T25, NK603, GA21, MON863 et 1507 ;
- Huiles obtenues à partir des colzas MS1, MS8, RF1, RF2, RF3 et leurs hybrides ainsi que les huiles obtenues à partir des colzas Topas 19/2 et GT73 ;
- Huiles obtenues à partir des cotons 531 et 1445.
Pour l’alimentation humaine, cette disposition concerne les additifs et arômes dérivés du colza T45 et des cotons MON531, MON 1445 et MON 15985, produits qui peuvent donc être commercialisés.
Sont autorisés pour la filière de l'alimentation animale
Le soja RR, les maïs T25, Mon810, Bt11, Bt176 et 1507 sont autorisés en alimentation animale.
Les produits dérivés de différents maïs, colzas, et cotons génétiquement modifiés sont également autorisés en alimentation animale, qu’ils soient commercialisés sous forme d’OGM (graines) ou d’aliments (tourteaux ou corn gluten feed par exemple).