Articles L3132 et suivants. , Code du travail.
Article L213-4. , Code du travail.
Article L221-9 abrogé au 1er mai 2008. , Code du travail.

LOI n° 2008-3 du 3 janvier 2008 – Article 11.
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques.
LOI n°2009-974 du 10 août 2009.

Sarrien, F. Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire en faveur des employés et ouvriers.

 

AFP. (2015, novembre 26). Des recours contre le travail dominical devant le Conseil d’État. Le Point. Consulté à l’adresse https://www.lepoint.fr/justice/des-recours-contre-le-travail-dominical-devant-le-conseil-d-etat-26-11-2015-1984992_2386.php#xtmc=travail-dominical&xtnp=1&xtcr=5

AFP. (2018, février 8). Les Galeries Lafayette condamnées pour « violation » de l’accord sur le travail dominical. Le Point. Consulté à l’adresse https://www.lepoint.fr/economie/les-galeries-lafayette-condamnees-pour-violation-de-l-accord-sur-le-travail-dominical-08-02-2018-2193466_28.php#xtmc=travail-dominical-justice&xtnp=1&xtcr=1

Barbarin, P. (2008, décembre 2). Ne sacrifions pas le dimanche simplement pour gagner plus, par Philippe Barbarin. Le Monde. Consulté à l’adresse https://www.lemonde.fr/idees/article/2008/12/02/ne-sacrifions-pas-le-dimanche-simplement-pour-gagner-plus-par-philippe-barbarin_1125894_3232.html?xtmc=travail_dominical_evangile&xtcr=3

Beck, R. (1998). « C’est dimanche qu’il nous faut ». Les mouvements sociaux en faveur du repos dominical et hebdomadaire en France avant 1906. Le Mouvement Social, 184(3), 23‑52. Consulté à l’adresse Cairn.info.

Beck, R. (2009). Esprit et genèse de la loi du 13 juillet 1906 sur le repos hebdomadaire. Histoire, economie societe, 28e année(3), 5‑15.

Bernard-Bruls, D. (2018, août 20). La gauche s’insurge après la tribune des macronistes pour le travail dominical. Libération. Consulté à l’adresse https://www.liberation.fr/politiques/2018/08/20/la-gauche-s-insurge-apres-la-tribune-des-macronistes-pour-le-travail-dominical_1673560

Bertholom, R. M. (2019, février 26). Ouverture dominicale. Les élus de Guingamp inquiets pour les commerces du centre. Ouest-France. Consulté à l’adresse https://www.ouest-france.fr/bretagne/guingamp-22200/ouverture-dominicale-les-elus-de-guingamp-inquiets-pour-les-commerces-du-centre-6238411

Bismuth, J. (2017, novembre). Hausse du nombre de commerces ouverts le dimanche à Paris dans les zones touristiques internationales. Le 4 pages de la DGE.

Cette, G., Cunéo, P., Herbay, J.-P., & Preel, B. (1992). L’impact de l’ouverture des commerces le dimanche. Consulté à l’adresse https://travail-emploi.gouv.fr/publications/Revue_Travail-et-Emploi/pdf/51_3304.pdf

Choisel, F. (2017). L’interdiction du travail le dimanche devant le Sénat du Second Empire. Transversalités, 142(3), 75‑98. https://doi.org/10.3917/trans.142.0075

Deraedt, A. (2019, février 25). Audomarois L’ouverture des supérettes le dimanche après-midi, un secret de polichinelle. La Voix du Nord. Consulté à l’adresse http://www.lavoixdunord.fr/542137/article/2019-02-24/l-ouverture-des-superettes-le-dimanche-apres-midi-un-secret-de-polichinelle

Europe 1. (2014, décembre 16). La loi Macron met l’UMP mal à l’aise. Europe 1. Consulté à l’adresse https://www.europe1.fr/politique/La-loi-Macron-met-l-UMP-mal-a-l-aise-702220

Europe 1. (2019, août 19). Travail dominical : des députés LREM veulent « aller plus loin ». Europe 1. Consulté à l’adresse https://www.europe1.fr/politique/travail-dominical-des-deputes-lrem-veulent-aller-encore-plus-loin-3735803

Guérard, S. (2017, janvier 26). Travail du dimanche. « La perte des liens familiaux et amicaux n’est jamais compensée ». L’Humanité. Consulté à l’adresse https://www.humanite.fr/travail-du-dimanche-la-perte-des-liens-familiaux-et-amicaux-nest-jamais-compensee-631175

Hue, B. (2014, novembre 18). Anne Hidalgo refuse l’ouverture des magasins alimentaires le dimanche. RTL. Consulté à l’adresse https://www.rtl.fr/actu/politique/anne-hidalgo-refuse-l-ouverture-des-magasins-alimentaires-le-dimanche-7775401723

Jacques, T. (2015). La grande distribution et le repos dominical. Aux origines d’une controverse vieille de 45 ans. Le Mouvement Social, n° 251(2), 15‑32.

Laurent, S. (2017, septembre 29). Petite histoire du repos dominical, du « jour de culte » au « culte de la consommation ». LCI. Consulté à l’adresse https://www.lci.fr/societe/petite-histoire-du-repos-dominical-du-jour-de-culte-au-culte-de-la-consommation-2065653.html

Le Monde avec Reuters. (2015, juillet 9). Loi Macron : un troisième recours au 49-3 pour une adoption définitive. Le Monde. Consulté à l’adresse https://www.lemonde.fr/politique/article/2015/07/09/valls-annonce-un-nouveau-recours-au-49-3-pour-faire-adopter-definitivement-la-loi-macron_4677263_823448.html

L’Obs avec l’AFP. (2013, mai 14). Travail le dimanche : « Yes week-end ». Consulté à l’adresse L’Obs website: https://www.nouvelobs.com/societe/social/20130514.OBS8982/travail-le-dimanche-yes-week-end.html

Lomonaco, J.-C. (2019, mars). Consommation touristique record en France en 2017. Le 4 pages de la DGE.

Michel Noblecourt. (2013, août 23). Le repos dominical, une histoire millénaire. Le Monde. Consulté à l’adresse https://www.lemonde.fr/economie/article/2013/08/23/le-repos-dominical-une-histoire-millenaire_3465333_3234.html?xtmc=travail_dominical_religion&xtcr=8

Mitrofanoff, K. (2015, juin 2). Travail du dimanche : Darty crie à l’injustice. Challenges. Consulté à l’adresse https://www.challenges.fr/entreprise/travail-du-dimanche-darty-crie-a-l-injustice_73648

Narot, L. (2017, juillet 20). Avec Proudhon, pour le repos dominical ! L’Action Française 2000, p. n° 2959.

Ouest-France. (2017, octobre 12). L’Ouverture des commerces le dimanche débattue. Ouest-France. Consulté à l’adresse https://www.ouest-france.fr/bretagne/ploufragan-22440/l-ouverture-des-commerces-le-dimanche-debattue-5311759

Quiret, M. (2016, avril 11). Paris : Hidalgo poursuit sa guérilla sur le travail du dimanche. Consulté à l’adresse https://www.lesechos.fr/2016/04/paris-hidalgo-poursuit-sa-guerilla-sur-le-travail-du-dimanche-204984

Péters, S. (2005, octobre 19). Le centre commercial devient un lieu de vie. Les Echos. Consulté à l’adresse https://www.lesechos.fr/2005/10/le-centre-commercial-devient-un-lieu-de-vie-620009

Perrault, G. (2015, septembre 30). La loi de 1906 sur le repos dominical : un texte de réconciliation. Le Figaro. Consulté à l’adresse http://www.lefigaro.fr/politique/2013/09/30/01002-20130930ARTFIG00373-la-loi-de-1906-sur-le-repos-dominicalun-texte-de-reconciliation.php

Prudhomme, C. (2018, mars 19). Le débat sur le travail du dimanche refait surface à Paris. Le Monde. Consulté à l’adresse https://www.lemonde.fr/economie/article/2018/03/19/le-debat-sur-le-travail-du-dimanche-refait-surface-a-paris_5273115_3234.html

Public Sénat. (2014, décembre 11). Moscovici sur la loi Macron: examiner l’impact et en faire plus sur le travail le dimanche. Consulté 21 mars 2019, à l’adresse Public Sénat website: https://www.publicsenat.fr/lcp/politique/moscovici-loi-macron-examiner-limpact-faire-plus-travail-dimanche-750379

Quillet Lucie. (2013, septembre 30). Le travail dominical, une bouée de secours pour certains étudiants. Le Figaro étudiant. Consulté à l’adresse https://etudiant.lefigaro.fr/vie-etudiante/news/detail/article/le-travail-dominical-une-bouee-de-secours-pour-certains-etudiants-2954/

Réju, E. (2017, août 4). Le travail du dimanche s’étend en France. La Croix. Consulté à l’adresse https://www.la-croix.com/Economie/France/Le-travail-dimanche-setend-France-2017-08-04-1200867775

Sève, M.-M. (2017). Équilibre des temps : Travail du dimanche : un pari délicat pour les DRH. Entreprise et carrières, (1358), 4.

Taneau, L. (2017, novembre 6). Jean-Yves Boulin, Laurent Lesnard, sociologues, auteurs de les batailles du dimanche, l’extension du travail dominical et ses conséquences sociales. Entreprise et carrières.

Terra Nova. (2009, juillet 6). Renforcer le travail dominical : une bataille idéologique sans objet. Mediapart. Consulté à l’adresse https://blogs.mediapart.fr/terra-nova/blog/060709/renforcer-le-travail-dominical-une-bataille-ideologique-sans-objet

Yves, C., & Le Guernigou, Y. (2017, juillet 28). Recours contre l’ouverture des commerces le dimanche rejetés. Challenge. Consulté à l’adresse https://www.challenges.fr/finance-et-marche/recours-contre-l-ouverture-des-commerces-le-dimanche-rejetes_490313

Zanetta, O. (2008, mai 5). Travailler le dimanche ? Le débat fait son retour à l’Assemblée nationale. Le Monde. Consulté à l’adresse https://www.lemonde.fr/economie/article/2008/05/05/le-travail-dominical-de-retour-a-l-assemblee-nationale_1041085_3234.

Bodenez, H. (2012, avril 22). Élections 2012 : la vie civique possible le dimanche. Consulté 14 juin 2019, à l’adresse Raison garder le blog website: http://www.raisongarder.com/wp/article-elections-2012-la-vie-civique-possible-le-dimanche-103843707/

CAD. (2012, novembre 10). « Le travail du dimanche est une question de société ». Consulté 8 juin 2019, à l’adresse CAD website: https://travail-dimanche.com/2012/11/le-travail-du-dimanche-est-une-question-de-societe/

CGT Schindler. (2019, septembre 29). Travail du dimanche : une spirale infernale. Consulté à l’adresse http://cgt-schindler-idf.blogspot.com/2014/09/travail-du-dimanche-une-spirale.html

Houssin, T. (2019, juillet 21). Ouverture des magasins le dimanche : pas de repos pour les ultralibéraux ! Consulté à l’adresse https://rassemblementnational.fr/tribunes-libres/ouverture-des-magasins-le-dimanche-pas-de-repos-pour-les-ultraliberaux/

Filoche, G. (2014, août 21).  François Hollande et les ouvertures du dimanche. Consulté à l’adresse http://www.filoche.net/2014/08/21/f-hollande-et-les-ouvertures-du-dimanche/

Filoche, G. (2014, décembre 8). Ils étaient 120 députés et nombreux socialistes « yes week end » pour défendre nos dimanches en décembre…2008. Consulté à l’adresse http://www.filoche.net/2014/12/08/ils-etaient-120-deputes-socialistes-yes-week-end-pour-defendre-nos-dimanches-en-decembre-2008/

Filoche, G. (2014, décembre 1). L’ordonnance Macron contre nos dimanches et nos nuits. Consulté à l’adresse http://www.filoche.net/2014/12/01/lordonnance-macron-contre-nos-dimanches-et-nos-nuits/

Groupe des Industries Métallurgiques de la région parisienne. Conventions collectives applicables aux entreprises des industries métallurgiques et connexes de la région parisienne. , (2009).

Maillé, R. Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires. , Pub. L. No. 1685 (2009).

CGT. (2017). Affiche CGT. Consulté à l’adresse https://www.actionfrancaise.net/2017/07/19/proudhon-repos-dominical/

 « Touche pas à mon dimanche ! » – Intervention de Vincent Lecourt (4/9) – YouTube. (2013, novembre 18). Consulté 7 juin 2019, à l’adresse https://www.youtube.com/watch?v=mNHiC42FBrc

Gattaz, P. (2013, septembre 27). Pierre Gattaz: la fermeture des magasins le dimanche est une « quadruple peine » [BFM TV]. Consulté à l’adresse https://www.dailymotion.com/video/x158gsi

Morin, H. (2013, septembre 27). Hervé Morin plaide pour le travail le dimanche [Itélé]. Consulté à l’adresse https://www.francetvinfo.fr/economie/entreprises/travail-le-dimanche/video-morin-plaide-pour-le-travail-le-dimanche-a-l-heure-d-internet_421653.html

Jean-Paul II. (1er mai 1991). Centesimus Annus [Lettre encyclique]. Consulté à l’adresse http://w2.vatican.va/content/john-paul-ii/fr/encyclicals/documents/hf_jp-ii_enc_01051991_centesimus-annus.html

Jean-Paul II. (14 septembre 1981). Laborem exercens [Lettre encyclique]. Consulté à l’adresse http://w2.vatican.va/content/john-paul-ii/fr/encyclicals/documents/hf_jp-ii_enc_14091981_laborem-exercens.html

Congrégation pour la doctrine de la foi de l’Eglise Catholique (1994). Catechismus Catholicae Ecllesiae – Catéchisme de l’Eglise Catholique. Consulté à l’adresse http://www.vatican.va/archive/FRA0013/_INDEX.HTM

Bellamy, F.-X. (2018). Demeure. Grasset.

Jean-Paul II. (1998). Dies Domini. Consulté à l’adresse https://w2.vatican.va/content/john-paul-ii/fr/apost_letters/1998/documents/hf_jp-ii_apl_05071998_dies-domini.html – 

Balle, A.-S. (2016, juillet 25). Travail du dimanche : premier bilan provisoire, un an après la loi Macron. Consulté 21 mars 2019, à l’adresse Portail CFDT.fr website: https://www.cfdt.fr/portail/actualites/vie-au-travail/travail-du-dimanche-premier-bilan-provisoire-un-an-apres-la-loi-macron-srv2_379143

Bercy Infos. (2017, novembre 28). Qu’est-ce qu’une zone touristique internationale ? | Le portail des ministères économiques et financiers. Consulté 7 juin 2019, à l’adresse https://www.economie.gouv.fr/entreprises/creation-zones-touristiques-internationales-paris-ZTI

Betrand, J.-R., & Muller, C. (2003, juin-août). Où sont passés les catholiques ? Consulté 17 juin 2019, à l’adresse Sciences Humaines website: https://www.scienceshumaines.com/ou-sont-passes-les-catholiques_fr_12924.html

Cousin, S. (s. d.). Travail le dimanche : quel impact sur la santé ? Consulté 7 juin 2019, à l’adresse Doctissimo website: http://www.doctissimo.fr/famille/travail/travail-et-epanouissement/travail-dimanche

David, A. (2011, novembre 9). Discussion sur la proposition de loi garantissant le droit au repos dominical. Consulté 14 juin 2019, à l’adresse http://www.senat.fr/rap/l11-089/l11-0895.html

Dérogation au repos dominical. (s. d.). Consulté 28 mars 2019, à l’adresse Site Web de la ville de Paris website: https://www.paris.fr/professionnels/droits-et-reglementation/derogation-au-repos-dominical-3550

Djabali, N. (s. d.). Travail dominical : une fois le principe accepté, on baisse les salaires. Consulté 7 juin 2019, à l’adresse Force Ouvrière website: https://www.force-ouvriere.fr/travail-dominical-une-fois-le-principe-accepte-on-baisse-les

European Sunday Alliance. (s. d.). European Sunday Alliance. Consulté 7 juin 2019, à l’adresse European Sunday Alliance website: http://www.europeansundayalliance.eu/site/studies/article/53.html

Fiche pratique du droit du travail: le travail du dimanche. (2018, novembre 29). Consulté 14 mars 2019, à l’adresse Ministère du Travail website: https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail/article/le-travail-du-dimanche

INRS. (s. d.). Travail de nuit et travail posté. Effets sur la santé et accidents – Risques. Consulté à l’adresse http://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste/effets-sur-la-sante-et-accidents.html#0f98bc35-8bfc-4f82-b409-457b16acf62e

Repos dominical : des dérogations reconnues conformes au droit international. (2018, novembre 21). Consulté 7 juin 2019, à l’adresse Portail CFDT.fr website: https://www.cfdt.fr/portail/vos-droits/fiches-juridiques/duree-du-travail/repos-et-jours-feries/repos-dominical-des-derogations-reconnues-conformes-au-droit-international-srv2_627756

Travail du dimanche : débat. (2015, septembre 10). Consulté 9 avril 2019, à l’adresse Collège des Bernardins website: https://www.collegedesbernardins.fr/content/travail-du-dimanche-debat

Travail le dimanche : qu’en pensent les mamans. (2015, mars 19). Consulté à l’adresse PARENTS.fr website: https://www.parents.fr/etre-parent/psycho-parents/travail-le-dimanche-quen-pensent-les-parents-13498

Travail le dimanche : un licenciement brutal et faiblement motivé. (2019, mai 21). Consulté 23 mai 2019, à l’adresse Syndicat CFTC, La vie à défendre website: https://www.cftc.fr/actualites/travail-dimanche-licenciement-brutal-faiblement-motive

Bailly, J.-P. (2008). Les mutations de la société et les activités dominicales [Rapport du CESE]. Consulté à l’adresse https://www.lecese.fr/travaux-publies/les-mutations-de-la-societe-et-les-activites-dominicales

Bailly, J.-P. (2013). La question des exceptions au repos dominical dans les commerces : vers une société qui s’adapte en gardant ses valeurs. Consulté à l’adresse http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000814/index.shtml

Boulin, J.-Y., & Lesnard, L. (2016). Travail dominical, usages du temps et vie sociale et familiale : une analyse à partir de l’enquête Emploi du temps. Economie et Statistique, 486(1), 149‑182. https://doi.org/10.3406/estat.2016.10695

Moati, P., & Pouquet, L. (2008). L’ouverture des commerces le dimanche: opinions des français, simulation des effets [Rapport du CREDOC]. Consulté à l’adresse https://www.credoc.fr/publications/louverture-des-commerces-le-dimanche-opinions-des-francais-simulation-des-effets

INSEE. (2009).  L’impact du travail salarié des étudiants sur la réussite et la poursuite des études universitaires. Consulté à l’adresse https://www.insee.fr/fr/statistiques/1376784?sommaire=1376788

INSEE. (2014). Le week-end reste un temps de partage et de repos. Consulté à l’adresse https://www.insee.fr/fr/statistiques/1288517?sommaire=1288529&q=dimanche

INSEE. (2019). Durée et organisation du temps de travail. Consulté à l’adresse https://www.insee.fr/fr/statistiques/3676634?sommaire=3696937&q=travail+dimanche

INSEE. (2019). Enquête emploi du temps. Consulté à l’adresse https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1224

Rapport n°1761 de l’Assemblée Nationale

Acteurs

Rédaction