Organismes d’expertise
Airparif (http://www.airparif.asso.fr/index) est une association créée en 1979. Son rôle est de surveiller la qualité de l’air en Ile-de-France, afin d’évaluer les risques sanitaires et les effets sur l’environnement et les constructions ; d’informer les citoyens, les médias, les autorités et les décideurs ; d’évaluer l’efficacité des stratégies de protection de l’environnement. Airparif est indépendante de l’Etat et n’est pas financé par ce dernier. Cet organisme publie quotidiennement des prévisions de la qualité de l’air en Ile-de-France. Son site web propose des informations sur la pollution atmosphérique en général : nature des gaz polluants, origine, formation, etc. Des experts comme Isabella Annesi-Maesano peuvent être amenés à utiliser les données publiées par Airparif, qui fait référence en matière de pollution de la région Ile-de-France. Airparif a ainsi un rôle central dans cette controverse, même si cette association ne prend pas explicitement position.
L’Agence européenne pour l’environnement (AEE) (www.eea.europa.eu/fr) est une agence de l’Union européenne. L’AEE publie des rapports sur l’environnement en Europe, afin de fournir des informations sures et indépendantes à ceux qui développent, adoptent, ou évaluent des lois sur l’environnement. L’AEE a publié un rapport en 2013 sur la pollution atmosphérique en Europe. Ce rapport est crucial car il montre si les pays européens respectant ou non les seuils d’émission fixés par l’Organisation mondiale de la Santé et ceux fixés par l’Union européenne.
Agence de l’environnement et de la maitrise de l’énergie (ADEME) (www.ademe.fr) concentre son action sur la protection de l’environnement et la maitrise de l’énergie. Selon l’ADEME, il faut 25 à 30 avant que le parc automobile ne se renouvelle. Il y a donc un temps de latence correspondant avant que l’on puisse observer les effets des normes d’émission sur la pollution atmosphérique. La solution des normes et donc des filtres à particules est ainsi une solution lente.
Le Joint Research Centre est un service de la Commission européenne. Son rôle est de fournir des preuves et des données indépendantes sur des sujets techniques et scientifiques, afin d’aider les acteurs politiques de l’Union européenne. Selon un rapport du Joint Research Centre, les test de conformité aux normes Euro, bien qu’homologués, ne permettent pas d’évaluer précisément la quantité de polluants émis par les véhicules pendant l’usage réel. Les véhicules sont en effet optimisés pour donner les meilleurs résultats pendant les tests, mais leurs performances se dégradent dès lors qu’il y a des changements brusques de vitesse, des conditions de route différentes, et que la voiture vieillit.
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) (www.anses.fr) évalue les risques dans le domaine de l’alimentation, de l’environnement et du travail, afin d’éclairer les pouvoirs publics dans leur politique sanitaire. L’expertise de l’ANSES est indépendante. Dans un rapport publié en 2009, l’ANSES dénonce un effet pervers des filtres à particules. L’utilisation d’un filtre à particules, associée à celle d’un catalyseur permettant d’abaisser la température de régénération du filtre, entraine une hausse des émissions en dioxyde d’azote, un gaz dangereux pour la santé et dont l’émission est également limitée par les normes Euro.