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- Jean Vincent, « A quel prix les artistes circulent-ils au sein de l’Union européenne ? ». ERA Forum (Journal de l’Academy of European Law), Volume 6, Issue 1, ISSN : 1612-3093 (Print) 1863-9038 (Online), édité par Springer, 2005, p. 11-17.
- Pascal-Mousselard, Olivier. « Main basse sur les œuvres orphelines ». Télérama, n°3060, 6 septembre 2008, p. 45.
- Waters, Richard. « Google s’invite dans la bibliothèque ». Courrier International (n°982, article traduit du Financial Times), 27 août 2009, p.48
- Roussel, Frédérique. « « Il faut s’allier pour peser sur Google». Robert Darnton, directeur de la bibliothèque de Harvard et Bruno Racine, président de la BNF, discutent des défis que pose la numérisation des œuvres entreprise par le géant américain. ». Libération, 14 octobre 2009, no. 8842, p. 24. (http://www.liberation.fr/livres/2009/10/14/il-faut-s-allier-pour-peser-sur-google_587570 (consulté le 1/05/14).
- « La question de la numérisation des bibliothèques à l’ordre du jour de l’UE », (auteur non connu), News Press, le 19 octobre 2009. (Pas d’auteur déclaré)
- Poncet, Guerric. « Google revoit l’accord, les éditeurs européens prudents ». Le Point.fr, Tech & Net, 16 novembre 2009. (http://www.lepoint.fr/actualites-technologie-internet/2009-11-16/nouvelles-concessions-de-google-les-editeurs-europeens-rassures/1387/0/395613)
- Roussel, Frédéric. « Pas de crédit photo, pas de droit moral ». Libération, 27 octobre 2010, p. 28, n° 9162. (http://www.liberation.fr/medias/2010/10/27/pas-de-credit-photo-pas-de-droit-moral_689388 (Consulté le 1/05/14)
- “ORPHAN WORKS – FREQUENTLY ASKED QUESTIONS”. Version n°1: States News Services, 24 Mai 2011. Version n°2: European Commission – MEMO/12/743, 04/10/12
- Kamina, P. « L’accord Google Books n’est pas « juste, adéquat et raisonnable » ». Dépêches JurisClasseur, 5 avril 2011, 313.
- Beuve Mery, Alain. « La France va légiférer sur les œuvres indisponibles ». Le Temps, 19 janvier 2012.
- Audrerie, Sabine. « A quoi sert la loi sur la numérisation des livres indisponibles ? Interview de Jean-François Colosimo ». La Croix (n° 39212), 27 février 2012, p. 4.
Articles scientifiques :
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- Latournerie, Anne. « Droits d’auteur, droits du public : une approche historique », L’Économie politique, 02/2004 (n° 22), p. 21-33
- Van Gompel, Steph & P. Bernt Hugenholtz. “The Orphan Works Problem: The Copyright Conundrum of Digitizing Large-Scale Audiovisual Archives, and How to Solve It”. Amsterdam Law School Legal Studies Research Paper No. 2012-10. Publié en 2010 dans “The International Journal of Media and Culture 2010”
- Lespets, Samuel. « Numérisation et œuvres orphelines », Université de Lyon, Décembre 2010. (http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/49079-numerisation-et-oeuvres-orphelines.pdf (consulté le 1/05/2014))
- Piriou, F-M., « « Œuvres orphelines » : approche d’un nouveau statut juridique européen et français », Communication Commerce électronique n° 7, Juillet 2012, étude 14.
- Pollaud-Dulian, Frédéric. « Utilisations autorisées des œuvres orphelines (Directive n° 2012/28 du 25 octobre 2012, JOUE L. 299 du 27 octobre 2012, p. 5 ; Proposition de directive, COM(2011)289 Final du 24 mai 2011) ». RTD Com. 2012, p. 783.
- Moatti Alexandre, « Bibliothèque numérique européenne : de l’utopie aux réalités », Annales des Mines – Réalités industrielles, 2012/4 Novembre 2012, p. 43-46.
- Macrez, Franck. « L’exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d’auteur ? ». Recueil Dalloz, 2012, p.749.
Site internet :
Nous nous référons aussi aux entretiens que nous avons pu effectuer avec certains acteurs.