Quelle réglementation ?

La question de la règlementation du Trading Haute Fréquence demande de s’interroger dans un second temps à la nature des règles mises en place.

Il n’existe pas une unique réglementation. Pour pouvoir réguler, les autorités financières doivent pouvoir cibler des éléments particuliers et surtout anticiper les conséquences de la réglementation mise en place.

L’étude des conséquences de la première réglementation rédigée en 2004 met en évidence la fragmentation des marchés qui a créé un nouvel écosystème favorable à l’essor du HFT. Les régulateurs manquent de moyens pour accéder et traiter l’ensemble des données émanant des marchés, de plus les règles internes de chaque plateforme varient d’une place à l’autre et rendent compliquée  l’instauration d’une action commune.

Depuis 2011, les parlementaires se sont attelés à un nouveau projet de directive dont certaines modalités visent directement le THF. Les différents acteurs de notre controverse se sont activés de façon très efficace pendant les négociations du projet. On peut penser à Finance Watch ou à FIA EPTA qui se sont formés en 2011. Le but de la loi n’est pas une régulation qui paraît impossible mais une règlementation tentant de cadrer les activités de THF par des mesures telles que la nécessité d’un agrément (d’une licence), d’une possibilité de contrôle, la limite de vitesse ayant été rejeté. Le vote de la directive a été effectué mi-janvier 2014, après deux ans de travail sur le texte. Il reste cependant à la mettre en place. Ce sera le rôle de l’ESMA (European Securities and Market Authority) de guider les autorités financières dans leur transposition, permettant à cette institution d’acquérir une légitimité encore vacillante.