Face à la difficulté de définir proprement de manière légale, juridique, physique et fiscale ce qu’est un robot, se conjuguent les différentes possibilités de taxation, leurs avantages propres, et leurs inconvénients.
Pour
Impôt où taxe ?
Un impôt est inconditionnel, perçu sans contreprestation de l’Etat, comme par exemple l’impôt sur le revenu. Une taxe causale est liée à une contreprestation de l’Etat, telle que des infrastructures mises à disposition. « Une des idées dans le débat est la taxe robot, je ne suis personnellement pas très en faveur de ce modèle ». Il s’agirait d’une solution transitoire, taxer les robots pour une contrepartie étatique, des infrastructures mises en place pour exploiter robots, mais c’est « juste une idée ». (entretien avec
La figure suivante détaille les différentes possibilités de taxation des robots.
L’image suivante est interactive, vous pouvez cliquer sur les ronds afin d’en apprendre plus sur les mode de taxation envisagés.
Sources :
[1] Université de Genève. Taxer les robots? Conférence de X. Oberson, 2017.
[2] Mizio, Francis. « L’homme qui voulait taxer les robots. » Libération, 22 mai 1998.
[3] Couturier, Brice. « Faut-il taxer les robots ? Certains économistes le pensent ». France Culture, 23 mars 2017.
[4] Grondin, Anaelle. « Taxer les robots : Bill Gates sur la même longueur d’onde que Benoît Hamon ». Les Echos, 20 février 2017.
[5] Gates, Bill. Bill Gates: the robot that takes your job should pay taxes. Quartz, 17 février 2017.
[6] Passet, Olivier. « Faut-il taxer les robots ? » Les émissions de Xerfi Canal, 15 mars 2017.
Économiste français libéral, directeur du cabinet de conseil Asterès et co-fondateur du groupe de réflexion du Cercle de Belèm. Il prend régulièrement position dans les médias grands publics français, notamment au sujet des peurs pour l’emploi suscitées par les avancées technologiques. Son dernier ouvrage publié (paru en 2017) s’intitule Le travail est l’avenir de l’homme.
Économiste français, directeur général de Paris Région Entreprises. Investi dans le débat public, il siège au conseil scientifique de la Fondapol et donne cours à Sciences Po sur la robotique et le numérique. Il a publié notamment Relancer notre industrie par les robots (Du Quesne, 2012) et a contribué au Manifeste pour l’investissement productif (Symop, 2016).
Économiste américain, lauréat du prix de la Banque de Suède en sciences économiques (dit « prix Nobel d’économie ») en 2013. Il appuie les propos de Bill Gates dans The Guardian, par un article abondamment cité par des journalistes d’autres médias (notamment américains et français). À noter que Robert Shiller a 116K followers sur Twitter et que cet article a été retweeté 169 fois à ce jour. Il écarte l’idée du revenu universel, non par principe mais par le fait qu’elle ne trouverait aucun soutien dans l’opinion publique américaine. Comme Bill Gates, il évoque un reversement de la taxe en faveur des travailleurs déclassés et se réfère plus précisément aux concepts de « wage insurance » (assurance de salaire) et de « livelihood insurance » (assurance des moyens de subsistance), pensions temporaires qui seraient versées aux travailleurs victimes de l’automatisation.
PDG de Microsoft. Il a donné une 
Candidat aux primaires du Parti socialiste français puis aux élections présidentielles de 2017. Son 
Maître de conférence en droit privé, HDR (Université d’Artois) spécialisée dans les domaines du droit de la robotique et de la technologie. Auteure du Traité de droit et d’éthique de la robotique civile (janvier 2017) et initiatrice d’une pétition en réaction à la proposition de la commission européenne Règles de droit civil sur la robotique, concernant la personnalité juridique des robots (Open Letter to the European Commission : Artificial Intelligence and Robotics). Elle est également fondatrice de Robotics Legal Consulting, un Cabinet de conseil en droit et en éthique de la robotique, notamment partenaire du Symop.
Professeur de droit fiscal suisse et international à l’Université de Genève et avocat. Il a récemment travaillé et s’est publiquement exprimé au sujet de la mise en œuvre juridique et fiscale et des enjeux d’une taxation des robots. Cité par un article du Monde en février 2017 , il a également donné une