Synthèse des positions

   Nous pouvons retenir que ces acteurs ne se prononcent pas au sujet d’une taxation sur les robots (mais bien de l’impact de la robotisation sur les emplois), adoptent une posture purement analytique et obtiennent des résultats quantitatifs extrêmement disparates. Par contre, leurs rapports sont souvent utilisés par les partisans ou détracteurs de mesures fiscales pesant sur l’automatisation pour appuyer leur propos et leur donner une légitimité scientifique. De plus, les journalistes non spécialisés cherchant à exposer le thème de la taxation des robots ou même des transformations du marché de l’emploi au grand public en tirent souvent quelques chiffres frappants, sans rendre compte de la diversité des publications et de leurs résultats.

Appréciation de l’impact de la robotisation sur le marché du travail selon plusieurs acteurs

Avancement de la mission
94%

Sources :

[1] Gates, Bill. Bill Gates: the robot that takes your job should pay taxes. Quartz, 17 février 2017.

[2] « Manifeste pour l’investissement productif », octobre 2016.

[3] Conseil d’Orientation pour l’Emploi. « Automatisation, numérisation et emploi Tome 1 : Les impacts sur le volume, la structure et la localisation de l’emploi », janvier 2017.

[4] Résolution du Parlement européen du 16 février 2017 contenant des recommandations à la Commission concernant des règles de droit civil sur la robotique (2015/2103(INL)), P8_TA(2017)0051 § (2017).

[5] Le Déaut, Jean-Yves, et Bruno Sido. Les Robots et la Loi – Compte rendu de l’audition publique du 10 décembre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016, Pub. L. No. 3551 (2016).

[6] Cosnard, Denis. « La taxe sur les robots exaspère le PDG de Verallia ». Le Monde.fr, 25 mars 2017, sect. Économie.

[7] Macke, Gaëlle. « Taxer les robots: la proposition “aberrante” de Hamon ». Challenges (site web), 20 janvier 2017.

[8] « Manifeste pour l’investissement productif », octobre 2016.

[9] Nevejans, Nathalie. « Robotics Openletter | Open letter to the European Commission », février 2017.

[10] « Fiche de missions technologiques – Automatisation, transitique et robotique de process ». Alliance Industrie du futur (blog). Consulté le 8 juin 2018.

[11] Ganascia, Jean-Gabriel. « Une taxe sur les robots freinerait l’innovation ». Industrie et Technologies.com, 24 mars 2017.

[12] Oberson, Xavier. « Taxing Robots? From the Emergence of an Electronic Ability to Pay to a Tax on Robots or the Use of Robots ». World Tax Journal, mai 2016, 247‑61.

[13] Santi, Michel. « Pourquoi il faut taxer les robots ». La Tribune, 20 février 2017.

[14] Université de Genève. Taxer les robots? Conférence de X. Oberson, 2017.

[15] Thibaud, Cécile. « Un grand syndicat espagnol veut faire payer des cotisations sociales aux robots ». Anti-K, novembre 2016.

[16] (CHARLOT, CHRISTOPHE. « TAXER L’AUTOMATISATION EN WALLONIE : VRAIMENT ? » Trends Tendances, 27 octobre 2016)

[17] (Gordon Rayner, Political Editor. « Jeremy Corbyn Plans to “tax Robots” Because Automation Is a “Threat” to Workers ». The Telegraph. 26 septembre 2017)

[18] Frey, Carl Benedikt, et Michael A. Osborne. « The Future of employment: How susceptible are jobs to computerisation? » Oxford Martin School, University of Oxford, 17 septembre 2013

[19] [2] Arntz, Melanie, Terry Gregory, et Ulrich Zierahn. « The Risk of Automation for Jobs in OECD Countries ». OECD Social, Employment and Migration Working Papers, 14 mai 2016.