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Accords Bale II |
Premier pilier : exigences minimales de fonds
propres.
Second pilier : surveillance par les autorit�s
prudentielles
Le deuxi�me pilier
de la directive se fonde sur un ensemble de principes directeurs, qui
soulignent la n�cessit� pour les banques d’�valuer l’ad�quation de leurs
fonds propres en regard de leurs risques globaux. Cette analyse englobe
donc les risques non couverts par le pilier 1 : risque de liquidit�,
risque de concentration, risque de tension extr�me par exemple. Les
banques doivent d�finir les moyens, qu’elles veulent mettre en œuvre
pour g�rer ces autres risques, soit par des fonds propres
suppl�mentaires, soit par des provisions, soit par le contr�le interne
ou des techniques de couverture par des produits d�riv�s. Le deuxi�me pilier
confie aussi le soin aux autorit�s de contr�le d’examiner ces
�valuations des banques et d’entreprendre � temps toute action
correctrice appropri�e. En particulier, pour faire face � un
retournement de conjoncture ou � un choc ext�rieur, les
banques
utilisant l’approche notation interne complexe du risque de cr�dit sont
tenues de proc�der � des simulations de crise et � des tests de
sc�narios extr�mes, suffisamment prudents pour estimer leur propre
capacit� de robustesse. Si leur niveau de fonds propres para�t ne pas
constituer une protection ad�quate, les autorit�s de contr�le peuvent
demander � ces banques de r�duire leurs risques.
On voit alors, qu’il peut appara�tre un �cart entre le calcul par la banque de ses besoins en fonds propres au titre du capital �conomique et les exigences de capital r�glementaire par les autorit�s de contr�le. Ce d�doublement de la notion de fonds propres s’explique par la diff�rence entre les objectifs poursuivis par les banques et par les superviseurs : en effet, les banques cherchent � allouer le plus efficacement leurs fonds propres aux diff�rents investissements accessibles, de mani�re � optimiser le couple rendement / risque de leur portefeuille global ; les superviseurs, de leur c�t�, ont une vue plus globale, orient�e vers l’objectif de stabilit� financi�re syst�mique. Les pr�occupations s’inscrivant dans des registres diff�rents, les banques peuvent �tre g�n�es par le souci de respecter deux normes de fonds propres � finalit�s diff�rentes.
Troisi�me pilier : transparence et discipline de march�
Le troisi�me pilier
de B�le II vise l’obligation pour la banque de fournir des informations
fiables et r�guli�res sur sa situation et sur les op�rations qu’elle
effectue. En outre, ces informations doivent �tre comparables avec
d’autres soci�t�s. Le
Comit� de B�le et
la Commission Europ�enne ont cherch� � favoriser la discipline de march�
en �laborant un ensemble d’exigences de publication d’informations
permettant aux acteurs du march� d’�valuer dans la transparence, les
principales donn�es relatives au profil de risque d’une banque et � son
niveau de capitalisation. Parmi ces donn�es, figurent des informations
relatives au contr�le interne mis en oeuvre par les banques, tant pour
le risque de cr�dit, que pour le risque de march� et le risque
op�rationnel. La communication financi�re est donc l’instrument
privil�gi� de la discipline de march�. Un autre �l�ment est la n�cessit�
pour le dispositif de publication d’information de s’aligner sur les
normes comptables nationales. �tant donn� leur diversit�, un effort
d’harmonisation internationale est engag� par l’IASB-International
Accounting Standards Board (le Conseil international des normes
comptables), et les recommandations du Comit� de B�le visent �
s’articuler avec cette d�marche. Les International accounting
standards sont des normes de qualit� comptable qui ne sont pas
con�ues a priori pour satisfaire des exigences prudentielles.
Adopt�es par la Commission europ�enne en 2003, les normes concernant les
banques, l’IAS 32 et l’IAS 39 relatives aux instruments financiers,
s’appliquent depuis 2005.
Tour de la BRI qui h�berge le comit� de B�le |