Premier pilier : exigences minimales de fonds propres.

cf ratio Cooke

Second pilier : surveillance par les autorit�s prudentielles

Le deuxi�me pilier de la directive se fonde sur un ensemble de principes directeurs, qui soulignent la n�cessit� pour les banques d’�valuer l’ad�quation de leurs fonds propres en regard de leurs risques globaux. Cette analyse englobe donc les risques non couverts par le pilier 1 : risque de liquidit�, risque de concentration, risque de tension extr�me par exemple. Les banques doivent d�finir les moyens, qu’elles veulent mettre en œuvre pour g�rer ces autres risques, soit par des fonds propres suppl�mentaires, soit par des provisions, soit par le contr�le interne ou des techniques de couverture par des produits d�riv�s.

Le deuxi�me pilier confie aussi le soin aux autorit�s de contr�le d’examiner ces �valuations des banques et d’entreprendre � temps toute action correctrice appropri�e. En particulier, pour faire face � un retournement de conjoncture ou � un choc ext�rieur, les banques utilisant l’approche notation interne complexe du risque de cr�dit sont tenues de proc�der � des simulations de crise et � des tests de sc�narios extr�mes, suffisamment prudents pour estimer leur propre capacit� de robustesse. Si leur niveau de fonds propres para�t ne pas constituer une protection ad�quate, les autorit�s de contr�le peuvent demander � ces banques de r�duire leurs risques.

On voit alors, qu’il peut appara�tre un �cart entre le calcul par la banque de ses besoins en fonds propres au titre du capital �conomique et les exigences de capital r�glementaire par les autorit�s de contr�le. Ce d�doublement de la notion de fonds propres s’explique par la diff�rence entre les objectifs poursuivis par les banques et par les superviseurs : en effet,  les banques cherchent � allouer le plus efficacement leurs fonds propres aux diff�rents investissements accessibles, de mani�re � optimiser le couple rendement / risque de leur portefeuille global ; les superviseurs, de leur c�t�, ont une vue plus globale, orient�e vers l’objectif de stabilit� financi�re syst�mique. Les pr�occupations s’inscrivant dans des registres diff�rents, les banques peuvent �tre g�n�es par le souci de respecter deux normes de fonds propres � finalit�s diff�rentes.

Troisi�me pilier : transparence et discipline de march�

Le troisi�me pilier de B�le II vise l’obligation pour la banque de fournir des informations fiables et r�guli�res sur sa situation et sur les op�rations qu’elle effectue. En outre, ces informations doivent �tre comparables avec d’autres soci�t�s.

Le Comit� de B�le et la Commission Europ�enne ont cherch� � favoriser la discipline de march� en �laborant un ensemble d’exigences de publication d’informations permettant aux acteurs du march� d’�valuer dans la transparence, les principales donn�es relatives au profil de risque d’une banque et � son niveau de capitalisation. Parmi ces donn�es, figurent des informations relatives au contr�le interne mis en oeuvre par les banques, tant pour le risque de cr�dit, que pour le risque de march� et le risque op�rationnel. La communication financi�re est donc l’instrument privil�gi� de la discipline de march�. Un autre �l�ment est la n�cessit� pour le dispositif de publication d’information de s’aligner sur les normes comptables nationales. �tant donn� leur diversit�, un effort d’harmonisation internationale est engag� par l’IASB-International Accounting Standards Board (le Conseil international des normes comptables), et les recommandations du Comit� de B�le visent � s’articuler avec cette d�marche. Les International accounting standards sont des normes de qualit� comptable qui ne sont pas con�ues a priori pour satisfaire des exigences prudentielles. Adopt�es par la Commission europ�enne en 2003, les normes concernant les banques, l’IAS 32 et l’IAS 39 relatives aux instruments financiers, s’appliquent depuis 2005.

Tour de la BRI qui h�berge le comit� de B�le