Les d�fauts du ratio Cooke : vers un nouveau ratio de solvabilit�

N�cessit� de mettre en place des normes prudentielles plus sensibles au risque 

Les crises bancaires syst�miques sont depuis longtemps consid�r�es dans les pays industrialis�s comme d�sastreuses, parce qu’elles affectent non seulement des banques illiquides et insolvables, mais aussi des banques solvables devenues illiquides par contagion. L’intervention d’un pr�teur en dernier ressort, en g�n�ral la banque centrale du pays, suffisait � restaurer la stabilit� financi�re. On a observ� cependant qu’ainsi prot�g�es, les banques ont �t� incit�es � prendre plus de risques et les d�faillances d’�tablissements insolvables se sont multipli�es ces derni�res d�cennies. Ces d�faillances ont ainsi fait peser des menaces sur la stabilit� financi�re. Les dommages aux d�posants et � l’�conomie ont atteint des montants exorbitants, souvent plusieurs points de pourcentage du PIB de ces pays.

Ces dysfonctionnements ont montr� que la solvabilit� des banques doit �tre surveill�e par les autorit�s de r�gulation, avec la pr�occupation constante de d�tecter pr�cocement les changements de leur profil de risque. C’est dans cette optique, que s’est fait jour la n�cessit� d’inventer une nouvelle politique prudentielle plus soucieuse de moduler le besoin en fonds propres r�glementaires des banques en fonction de leurs risques, plus exigeante en mati�re de publication d’informations sinc�res et pertinentes destin�es aux investisseurs (y compris les d�posants), et plus rigoureuse dans le respect de la conformit� des pratiques bancaires avec les r�gles �dict�es par les autorit�s de supervision et de contr�le.

L’ensemble de ces pr�occupations conduit � une question cl�, celle de la possibilit� d’observer � tout instant la juste valeur de la  (c’est aussi la vocation des normes IAS 32 et IAS 39, cf. la page traitant des normes IFRS) et son profil de risques. Ceci doit permettre � un investisseur poss�dant des connaissances de base en mati�re de gestion de l’entreprise de pouvoir � lire � directement les risques port�s par l’�tablissement de cr�dit et sa sant� financi�re.

La plus grande transparence voulue par ces normes doit conduire � une r�elle discipline de march�, o� des �tablissements en situation d�licate sont sanctionn�s par le march� par des conditions de refinancement moins favorables.

L’architecture g�n�rale du Nouvel Accord de B�le

En r�ponse aux principales n�cessit�s formul�es dans le paragraphe ci-dessus, le dispositif  B�le II repose sur trois piliers : exigences minimales de fonds propres, surveillance par les autorit�s prudentielles, transparence et discipline de march�.

Les accords de B�le I, propos�s en 1988 par le Comit� de B�le et sign�s par les gouverneurs des banques centrales et les responsables de la supervision et du contr�le bancaire de la plupart des pays du G-10, pr�conisaient une harmonisation des bases juridiques en mati�re de surveillance bancaire et imposaient un coefficient minimum de fonds propres de 8% homog�ne au niveau international : le ratio Cooke, qui fut adopt� en 1992 comme ratio de solvabilit� commun � tous les pays de l’Union Europ�enne.

Cependant, bien qu’il constitue un premier pas en mati�re d’�valuation quantitative de la solvabilit�,  le ratio Cooke ne prend pas suffisamment en compte les diff�rents risques pris par les banques au travers de leurs actifs. En effet, la classification des risques en quatre cat�gories seulement, en fonction de la nature de l’emprunteur et les pond�rations de risque fixes correspondantes, ne tenaient pas suffisamment compte de la qualit� r�elle des actifs d�tenus. De plus, il �tait possible pour les �tablissements de proc�der � des arbitrages entre les risques potentiels. Ainsi, pour r�duire leur charge en immobilisation de fonds propres, les banques n’h�sitaient pas � pr�f�rer acqu�rir des actifs r�put�s sans risques (les titres de dette souveraine �mis par les �tats de l’OCDE), plut�t que continuer � accorder des cr�dits � des projets suppos�s plus risqu�s parce que port�s par des entreprises priv�es. Les nouvelles techniques de diminution des risques, telles que la titrisation des cr�dits ou les produits d�riv�s sur les risques de cr�dit, �taient ignor�s. Les risques op�rationnels, qui comprennent les erreurs des op�rateurs humains ou automatiques et les �v�nements qualifi�s d’ � extraordinaires �, n’�taient pas pris en compte.

Afin de pallier tous ces manques, le dispositif de B�le II a, entre autres, cr�� un nouveau ratio de solvabilit� : le ratio Mc Donough, calcul� en pond�rant le actifs selon le profil de risque associ� � la cat�gorie de la contrepartie : grandes entreprises, �tats et administrations publiques, banques, particuliers et petites entreprises.

Tout d’abord, l� o� l’ancien ratio minimum de fonds propres ne couvrait que deux types de risques dans la d�finition des actifs pond�r�s, le risque de cr�dit et le risque de march�, l’accord B�le II comporte des changements substantiels du traitement du risque de cr�dit, le maintien inchang� du dispositif de 1996 sur le risque de march� et l’introduction explicite du risque op�rationnel qui conduit � inclure une mesure de ce risque au d�nominateur du ratio de fonds propres d’une banque.

Afin de mesurer leur risque de cr�dit, les banques ont le choix entre trois options qui d�terminent en cons�quence le niveau de fonds propres requis : elles peuvent utiliser d’une part les �valuations externes d’agences de notation reconnues : c’est l’approche standardis�e. D’autre part elles peuvent utiliser leurs mod�les de notation interne  en adoptant :

-soit une approche simple, c’est la notation � Fondation �, en anglais  IRB-F pour Internal Ratings Based Approach Foundation.

-soit une approche complexe, c’est la notation � Avanc�e �, en anglais  IRB-A pour Internal Ratings Based Approach – Advanced.

L’approche standardis�e

La pond�ration des risques est plus diversifi�e que dans le ratio Cooke puisqu’elle est d�sormais �chelonn�e sur la base des notations externes d’agences de rating reconnues. Prenons comme exemple les notations (simplifi�es) de l’agence de Standard & Poor’s :

 Tableau des exigences en fonds propres selon la notation Standard & Poor’s

Si l’entreprise n’a pas de notation externe, ce qui est le cas des PME, la banque doit appliquer une pond�ration de 100 %. Le traitement de tous les types d’actifs est pr�vu.

L’approche notation interne (IRB Approach)

C’est la deuxi�me fa�on d’�valuer le risque de cr�dit sur la base, cette fois, des �valuations ou notations internes des banques. Cette m�thode est r�serv�e aux �tablissements disposant d’un savoir faire reconnu par leurs autorit�s de contr�le en mati�re de mesure et de gestion des risques. Pour calculer la pond�ration du risque, la banque doit calculer cinq param�tres pour chaque cr�dit :

• La probabilit� de d�faillance (PD). La r�glementation pose qu’un d�faut est enregistr� lors de la premi�re occurrence d’un non paiement face � une obligation financi�re, quelle qu’elle soit.  Cette probabilit� est g�n�ralement observ�e par le biais d’une notation donn�e par la banque.

• L’exposition en cas de d�faut (ECD).  Elle correspond au montant d� par la contrepartie au moment o� elle fera d�faut sur un engagement donn� � un horizon correspondant � celui utilis� pour la probabilit� de d�faut.

• Le taux de recouvrement (TR). Il mesure la part du montant de l’exposition au moment du d�faut que la contrepartie sera � m�me de rembourser.

• Le taux de perte en cas de d�faut (PCD). Il est d�fini simplement comme le compl�mentaire du taux de recouvrement.

• La dur�e du cr�dit (M)  il s’agit du d�lai imparti � l’emprunteur pour honorer ses engagements.

Ces param�tres sont ensuite pris en consid�ration dans les fonctions utilis�es pour le calcul des actifs pond�r�s du risque.

Dans l’approche notation interne simple IRBF, la banque estime elle-m�me la probabilit� de d�faillance de ses d�biteurs, mais utilise les valeurs fournies par l’autorit� de contr�le pour les autres param�tres de calcul des risques.

Dans l’approche notation interne complexe IRBA,  tous les param�tres sont �valu�s par la banque elle-m�me. Ce dispositif n�cessite �videmment un investissement assez cons�quent de la part de la banque, puisqu’elle doit assurer elle-m�me la r�colte de donn�es sur un historique de 5 ann�es et le traitement de toutes les informations n�cessaires � l’obtention d’un mod�le interne conforme aux exigences des r�gulateurs. En contrepartie d’une meilleure connaissance par une banque de ses risques gr�ce � ses mod�les internes, le comit� de B�le tol�re que son exigence en fonds propres r�glementaires soit moins �lev�e avec la m�thode de notation interne qu’avec la m�thode standard.