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Faut-il aller vers une compatibilit� sectorielle ? |
Nous
avons d�j� vu que la fair value, de par sa d�finition (cf. le point
objectif sur le fair value) ne peut se servir � valoriser que des actifs
plac�s sur des march�s actifs. Il faut donc d’autres outils de
mod�lisation pour �valuer des actifs qui ne peuvent pas (ou plus comme
c’est le cas en cas de crise) �tre c�t�s de fa�on fiable. On peut donc,
pour pallier ce probl�me,
utiliser le co�t historique amorti ou des algorithmes de mod�lisation de
march�. N�anmoins, cette n�cessit� soul�ve une probl�matique autour de
la fair value : Si la valorisation par co�t de march� ne peut �tre appliqu�e partout, o� faut-il placer la limite entre ce qui doit �tre �valu� selon la norme IFRS 7 et ce qui ne peut l’�tre ? ou, pos�e diff�remment : A cette r�flexion s’ajoute le probl�me qu’am�ne la recherche de profit et d’ind�pendance des banques. Celles-ci, si elles ont compris la n�cessit� du dispositif prudentiel, pr�f�reraient avoir un dispositif comptable et prudentiel commun � toutes les banques du monde afin d’assurer une concurrence optimale. Dans l’id�al, il serait aussi int�ressant pour elles de pouvoir valoriser leurs actifs � partir de leurs mod�les num�riques (m�thode mark-to-market) et non avec la fair value (m�thode mark-to-model). C’est pour cela que lors de la crise les banques, pouss�es par l’�tat et le public pour relancer le cr�dit, ont demand� des amendements � l’omnipr�sence de la valorisation de march�. Il est donc ressorti de la crise une certaine latitude qui a �t� laiss� aux banques �tant donn� le cas de forces majeures. Notons n�anmoins que l’action de l’�tat a �t� au plus fort de la crise en faveur d’une modification des normes, cela est relativement temporaire car rappelons le, les normes IFRS ont �t� introduites apr�s une initiative de l’�tat. En revanche, il est aujourd’hui clair que les banques pr�f�reraient la m�thode d’�valuation mark-to-model avec un dispositif sectoriel comme c’est plus ou moins le cas aux Etats-Unis o� il existe trois types d’�valuation avec une juste valeur plus ou moins importante selon les cas. ![]() Lors de la crise, les bureaux d’�laboration des normes comptables am�ricain (FASB) et pro-europ�en (IASB) ont alors eu une attitude radicalement diff�rente face � la pression des banques et de l’�tat. Alors que le bureau am�ricain entamait des modifications dans les normes IAS, les membres du bureau de l’IASB restaient r�serv�s pour ne pas avoir � affronter la temp�te. On a alors par exemple pu lire dans les d�clarations de la FASB (�quivalent am�ricain de l’IASB) en septembre 2008 : � Dans certains cas, utiliser des donn�es non observables pourrait �tre plus appropri� qu’utiliser des donn�es observ�es (sur un march� fiable) � ou � La d�termination de la juste valeur requiert du discernement –de la part des banques alors que la valeur ne doit pas se calculer �. Il est remarquable de noter que le bureau am�ricain faisait de nouvelles modifications pour aller vers des normes plus sectorielles, son �quivalent europ�en les adoptait un peu plus tard en pr�textant une mise � niveau pour favoriser la concurrence. Notons ici que c’est le langage exact que pourrait tenir une banque. Voici la citation exacte de l’IASB en octobre 2008 qui tranche relativement avec sa position habituelle pro fair value ; � croire que la pression a fait son office : � Dans le souci d’�viter une distorsion dommageable entre les banques europ�ennes et am�ricaines qui disposent d�j� de cette facilit� en norme FAS et qui n’allaient pas, dans la conjoncture pr�sente, r�clamer un ajustement sur la pratique europ�enne, nous autorisons � titre exceptionnel le changement de cat�gorie comptable pour les actifs financiers. �. ![]() Evolution de la position de l’IASB sur les normes sectorielles. Elle montre � quel point un point de vue sur un sujet peut changer en fonction des �v�nements ext�rieurs. ![]() Cela est d’autant plus vrai que les opposants � la juste valeur profitent de cette possibilit� accord�e aux banques concernant le maniement des comptes –alors m�me qu’ils la demandaient !- pour accuser la fair value de ne pas �tre capable de proposer un dispositif fiable. Cela s’explique par le fait que cette controverse mobilise un grand nombre d’acteurs dans les deux camps et les arguments peuvent diff�rer : en fait toute faille dans la th�orie que l’on voit comme moins pertinente va �tre d�nonc�e. Il est simplement � regretter que parfois ces probl�mes soient abord�s d’une mani�re non constructive car il est reconnu par tous qu’une norme comptable est n�cessaire ; il est donc d’un int�r�t commun de chercher � l’am�liorer. |