Politiques

Dans cette catégorie d’acteurs, nous avons réuni les différentes institutions politiques ayant participé au débat sur l’écotaxe.

 

Institutions internationales

Les grandes institutions internationales, à l’instar de l’ONU et de l’Union Européenne, sont nées du grand conflit du XXème siècle avec comme objectif l’évitement d’un nouveau conflit par l’élaboration d’une voie politique et économique commune. Faire partie de ces institutions, c’est aussi partager une vision du monde et l’envie de l’orienter dans une direction bien particulière. C’est pourquoi il est important de revenir sur l’importance de leur engagement environnemental, principal déterminant mais aussi cadre de l’action des Etats. Ils ont aussi permis une harmonisation des systèmes de taxation des transports. Nous allons revenir sur les différents stades de l’engagement de ces institutions dans des perspectives environnementales ainsi que leur implication dans l’intérêt porté à un outil tel que l’écotaxe.

Organisation des Nations Unies (ONU)

 

L'Union Européenne (UE)

 

 Institutions nationales

Nous avons rencontré M. Olivier Quoy, qui appartenait à l’équipe inter-ministérielle créée en 2007, mêlant des membres du ministère de l’écologie ainsi que du service douanier, en charge du projet de l’écotaxe française. Il décrit ainsi l’équipe engagée dans le projet :

On a choisi une structure qui n’est pas une structure interministérielle au sens fort, mais plutôt la coordination de deux équipes, avec une équipe côté ministère de l’écologie et une équipe côté douanes. Cette dernière oriente son travail sur les définitions législatives et règlementaires.

 

Le Ministère de l'Environnement

 

La direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

 

Le Ministère du Budget

 

Les Conseils Régionaux et Départementaux

 

Les autres ministères

 

Les mouvements sociaux contestataires

Mêlant intérêts économiques des entreprises de transport routier, revendication de l’identité régionale et expression d’un ras-le-bol généralisé envers la politique économique française, le mouvement des Bonnets Rouges paraît difficile à étiquetter précisément. Il faut à l’évidence constater que cette opposition à l’écotaxe contient donc d’autres enjeux mais dans une volonté de cohérence avec le reste de notre étude nous nous restreindrons à cette partie de l’analyse du mouvement en exposant ici la motivation sous-jaçente à la création de ce rassemblement ainsi que les actions qu’il a effectivement menées.

Les Bonnets rouges