Des définitions controversées : la neutralité hydraulique

Terme apparu au cours du débat public de 2011, la neutralité hydraulique est une notion complexe portant sur les deux grands projets d’aménagements de la zone de la Bassée et leurs effets cumulés. On trouve d’une part, le projet de casiers-réservoirs de l’EPTB Seine Grands Lacs et, d’autre part, celui de mise à grand gabarit du canal entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine porté par VNF. Ces deux projets ont, a priori, un impact non négligeable sur le niveau des cours d’eau par un effet de vases communiquant. Il est donc logique de se demander s’ils pourraient d’une quelconque façon interagir et influer sur le risque de crues. Pour répondre à cette question délicate, les deux projets ont été soumis à débat public de manière concomitante et une expertise hydraulique a été commanditée par la CNDP à son sujet. Trois experts en hydrologie et en hydraulique ont été mandatés pour la réaliser afin de juger de potentielles interactions et de statuer sur la neutralité hydraulique des deux ouvrages l’un par rapport à l’autre. Quelles sont les conclusions de ces expertises ? Comment sont-elles réinvesties par les deux maîtres d’ouvrages pour étayer l’opportunité de leur projet ? La notion de neutralité hydraulique est-elle seulement clairement définie et comprise de tous les acteurs du débat? La question qui se pose ici est véritablement celle de la place de notions aussi hautement techniques dans un débat public destiné à l’information et à la concertation d’un large public.

« Comme les développements de la techno-science ont envahi la sphère politique, le caractère de plus en plus technique des problèmes et décisions politiques les rend ésotériques pour les citoyens. Les experts compétents sont incompétents pour tout ce qui excède leur spécialité et rendent les citoyens incompétents sur les domaines scientifiques, techniques, économiques couverts par leurs expertises. Le caractère hyperspécialisé des sciences les rend inaccessibles au profane. » ( MORIN Edgar, Éthique (t. 6), Le Seuil, Nouvelle édition, coll. Points, 2006 )

Des définitions controversées: la neutralité hydraulique. Cartographie des acteurs

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Qu’est-ce que la neutralité hydraulique ? Cette notion émerge au cours du débat public alors qu’est posée la question de l’impact cumulé des deux projets d’aménagement portés par l’EPTB Seine Grands Lacs et VNF. En effet, si la vocation première du dispositif de casiers-réservoirs est la protection des communes avales contre le risque d’inondation, il est essentiel de garantir que la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine n’augmente pas du même coup l’impact de crues dans la région. Ainsi, la définition la plus simple de neutralité hydraulique est celle donnée par la CNDP dans le compte rendu du débat public :

« absence d’influence de la mise à grand gabarit sur les crues de la Seine » (LEGRAND, Patrick (directeur de publication). Crue Seine-Bassée, Débat public, Projet d’aménagement de la Bassée, Compte-rendu du débat [en ligne]. Commission Nationale du Débat Public, Paris. 30/03/2012. Disponible sur : http://www.debatpublic-crueseinebassee.org/DOCS/CR_ET_BILAN/COMPTE_RENDU_23032012_WEB.PDF (Consulté le 28/12/2013). – cf. Bilan Bibliographique)

Les deux maîtres d’ouvrage se doivent ainsi de garantir que le projet de mise à grand gabarit, dont il est prévu qu’il implique une accélération des débits et donc une augmentation des écoulements en aval, n’annulera pas les effets positifs des casiers-réservoirs en termes de protection contre le risque d’inondation.

« Neutralité hydraulique ça veut dire que tout le monde a peur que l’aménagement de VnF n’accélère les écoulements à l’aval. Et que finalement notre équipement ne vienne que compenser cette augmentation. Donc en fait VnF devait prouver que l’aménagement Bray-Nogent n’avait aucun impact sur les écoulements, les écoulements locaux, sur leur tronçon de projet, notamment sur la partie écologique. […] En crue il fallait qu’ils conservent la potentialité d’expansion des crues en basse saison parce que c’est une zone d’expansion des crues reconnue. Il ne fallait pas qu’ils accélèrent les écoulements à l’aval, donc reproduire les erreurs du passé en fait parce que dans les années 80, la Seine a été rectifiée totalement et ça a eu un impact sur les inondations parce que ça a accéléré les écoulements. » (cf. Entretien avec Amélie ASTRUC)

Pour autant, ni les maîtres d’ouvrage, ni la communauté scientifique ne peuvent se satisfaire de définitions aussi incomplètes. Il semble donc nécessaire de distinguer systématiquement les dimensions hydrauliques et hydrologiques du problème, qui ont d’ailleurs été traitées par des spécialistes différents dans leurs expertises respectives commandées par la CNDP. En effet, alors que la question hydrologique se concentre sur la maniabilité des ouvrages, le problème hydraulique tient réellement de la cohabitation des deux ouvrages.

« Il n’y a donc pas de perturbations du modèle hydrologique ?-Non il n’y en a pas. Ça aurait pu être le cas si le canal avait été en amont. Mais là les barrages étant en amont, il n’y a pas de problèmes d’un point de vue hydrologique. Après, d’un point de vue hydraulique, la question est tout à fait légitime.

[…]

Dans un schéma tel que ces crues doubles. Si on n’est pas capables de prévoir le pic de crue de l’Yonne, on ne peut pas piloter les casiers.

Je suis d’accord avec vous. » (cf. Entretien avec Ludovic OUDIN)

Cependant, les propos de Ludovic OUDIN suggèrent par ailleurs une prédominance de la dimension hydraulique, qui selon lui est la seule question méritant véritablement d’être abordée et étudiée.

« Là où la neutralité est purement hydraulique c’est qu’effectivement, si on met à grand gabarit la partie en aval, ce qu’on gagne en amont, on risque de le perdre en aval. Mais en hydrologie, l’entrée de ce qui est en aval dépend exclusivement de ce qui est en amont. » (cf. Entretien avec Ludovic OUDIN)

Ainsi donc, on voit poindre des dissensions au sein même de la communauté d’experts chargés de rendre compte de la neutralité hydraulique des deux projets d’aménagement. Dans ce contexte, comment aborder cette notion complexe auprès d’un plus large public, qui plus est profane est non initié aux subtilités techniques en jeu ? Les maîtres d’ouvrages sont les premiers à reconnaître la difficulté de communiquer clairement et efficacement sur ces thématiques.

« Voilà donc neutralité hydraulique c’est un concept que les gens ont beaucoup, beaucoup de mal à comprendre. Je pense que personne n’a compris et même une fois qu’il y a eu l’expertise hydraulique, personne n’a vraiment compris. » (cf. Entretien avec Amélie ASTRUC)

Cet état de fait est confirmé par Julien SCHWARTZ, qui bien qu’ayant assisté à l’intégralité du débat public sur le projet de VNF et à une grande partie des réunions publiques sur le projet d’aménagement porté par l’EPTB Seine Grands Lacs, reconnaît ne pas avoir entièrement saisi les tenants et les aboutissants de cette notion complexe. D’après sa collègue Violaine MESLIER, la neutralité hydraulique est demeurée pour les auditeurs du débat public une notion très floue.

« […] c’est vrai qu’on a une vision globale du coup des écoulements, sur le terrain, superficielles et des échanges qu’il peut y a voir au niveau des différentes annexes hydrauliques… On a une vision qui n’est pas… qui est floue en fait. On ne sait pas trop comment ça fonctionne… » (cf. Entretien avec l’AGRENABA)

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L’expertise hydraulique commanditée par la CNDP au cours du débat public s’inscrit donc dans cette logique d’éclaircissement de la notion de neutralité hydraulique. Dans quelle mesure y est-elle véritablement parvenue ?

« A l’issue du débat, un doute subsiste sur la neutralité hydraulique du projet de mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine, ainsi que sur la compatibilité des deux projets. L’expertise sur le modèle hydraulique des deux projets vise à infirmer ou à confirmer les positions de chacun. » (LEGRAND, Patrick (directeur de publication). Crue Seine-Bassée, Débat public, Projet d’aménagement de la Bassée, Compte-rendu du débat [en ligne]. Commission Nationale du Débat Public, Paris. 30/03/2012. Disponible sur : http://www.debatpublic-crueseinebassee.org/DOCS/CR_ET_BILAN/COMPTE_RENDU_23032012_WEB.PDF (Consulté le 28/12/2013). – cf. Bilan Bibliographique)

Ceci dit, les interprétations qui sont faites de ce rapport d’expertise varient grandement d’un acteur à l’autre ainsi que les conclusions qui en sont tirées. Ainsi, dans son étude qui s’appuie fortement sur le Rexhyss, la société Hydratec conclu à une totale neutralité hydraulique des deux ouvrages. Ces résultats ont été largement communiqués par l’EPTB Seine Grands Lacs et VNF au cours du débat public et ont servi d’argument principal afin de justifier la pertinence du projet.

Plus nuancé, Ludovic OUDIN explique que deux éléments sont à prendre en compte afin de comprendre les données de cette expertise. D’une part, cette neutralité ne pourra être assurée qu’à condition de mettre en place des mesures compensatoires afin de pallier les effets négatifs du projet de mise à grand gabarit sur les risques de crues. Ainsi, pour compenser l’accélération des écoulements, il a été envisagé de jouer sur les ouvertures des seuils de navigation afin de limiter les risques de surenchères en cas de crues par effet de vase communiquant.

« Comme on vient accélérer les écoulements, on a envisagé des mesures compensatoires comme celle qui consiste à jouer sur les ouvertures des seuils de navigation. On vient relever le seuil pour qu’il y ait un épandage de la crue dans un lit majeur dans des endroits non problématiques. Cela nécessite de rendre automatique et flexible le système d’ouverture des vannes. »(cf. Entretien avec Ludovic OUDIN)

D’autre part, cette expertise s’appuie avant tout sur un modèle de prévision qui comporte évidemment un certain nombre de limites. Ses résultats dépendent donc très fortement, comme dans toute modélisation, des jeux de données en entrée du modèle. L’expertise s’appuie essentiellement sur des prévisions météorologiques de la région de l’Yonne, en amont de la confluence avec la Seine. Afin de s’assurer de la neutralité hydraulique et du bon effet des mesures compensatoires, il faut pouvoir être sûr que celles-ci seront bien déclenchées en cas de besoin. Or, les capacités de prévisions météorologiques, notamment pour ce qui est des niveaux de précipitation peuvent également être mises en doute, par rapport à la flexibilité des mesures compensatoires, pour assurer une bonne capacité de « pilotage » de l’ouvrage et donc la totale neutralité hydraulique.

« Pour les différentes questions auxquelles j’ai été amené à répondre, il y avait aussi, dans la partie Seine Grands Lacs, le modèle de prévision des crues qui est envisagé sur l’Yonne et qui est quand même un point critique de l’efficacité de l’ouvrage. En gros si le modèle ne marche pas, l’ouvrage ne sera peut-être pas économiquement intéressant.[…] Je pense que la difficulté est d’avoir un modèle de prévision qui marche plutôt bien et qui marche avec une échéance relativement longue. Au niveau des délais temporels, c’est assez tendu. […] C’est une limite qui est de la connaissance hydrologique. On n’arrivera pas à rendre le modèle fiable sur un délai de 4 jours. Il faut des bonnes prévisions de précipitation et ce n’est pas facile. » (cf. Entretien avec Ludovic OUDIN)

On entrevoit donc, au-delà de la difficulté de définir clairement la notion de neutralité hydraulique, de nombreux points de désaccords parmi les savants, quant aux conclusions à tirer des différentes études et expertises scientifiques réalisées sur la question. Certains acteurs soulignent pour cela le fait que des études complémentaires demeurent nécessaires pour mettre en lumière les zones d’ombres qui subsistent.

« […] il nous manque cette étude globale sur la Bassée d’un point de vue hydraulique. » (Julien SCHWARTZ, cf. Entretien à l’AGRENABA)

Comment intégrer de manière pertinente une telle notion dans un débat public constructif ? La neutralité hydraulique, dont on a vu à quel point il s’agissait d’un notion controversée, peut-elle servir d’argument en faveur ou en défaveur du projet d’aménagement de la zone de la Bassée porté par l’EPTB Seine Grands Lacs ?

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Nous avons vu que les deux maîtres d’ouvrages faisaient de la neutralité hydraulique un des piliers de leur argumentation pour défendre la pertinence de leurs projets respectifs.

Il s’avère pourtant que ces conclusions positives sont loin d’être partagées par tous les acteurs. En interne même de l’EPTB Seine Grands Lacs, certaines personnes émettent des doutes quant à la pertinence de cette notion de neutralité hydraulique.

« […] nous avions parlé de la neutralité lors d’une rencontre avec des personnes d’une antenne de l’Agence Seine-Normandie. Les élèves et moi avions alors constaté qu’ils n’étaient pas convaincus de la neutralité. » (cf. Entretien avec Michel POULIN)

Ressenti souvent comme un argument d’autorité, certains acteurs pourtant très présents lors du débat public ont reproché aux maîtres d’ouvrage de trop peu s’étendre sur ces thématiques qui pourtant suscitaient un vif intérêt des participants aux réunions publiques.

« […] c’était le mot magique pour faire plaisir à tout le monde.[…] Et après ils nous sortaient aussi souvent « Oui mais le projet, ça a été prouvé au niveau hydrogéologique, il est neutre ». Et on savait jamais si ils parlaient de neutralité que pour le projet, ou de neutralité par rapport aux deux projets. » (cf. Entretien avec l’AGRENABA)

Malgré ces points faibles et lacunes en termes de communication transparentes, des éléments de fonds cruciaux ont tout de même émergé des réunions s’étant tenues dans le cadre du débat public. Entre autres, la neutralité hydraulique soulève des interrogations d’ordre économique et technique, si l’on en croit la nécessité de mettre en place des mesures compensatoires, comme l’indique l’expertise hydraulique.

Ces dernières permettraient ainsi de compenser les effets négatifs de l’aménagement de VNF sur les risques de crues. Se pose alors la question de la faisabilité de ces mesures. En effet, celles-ci réclament une grande flexibilité des ouvrages ainsi qu’une réactivité importante face aux événements et mesures en amont. Dans ce cas, plusieurs questions techniques nouvelles se posent.

« L’interrogation des experts belges était donc forte. Est-ce que c’est réactif, robuste ? Le système fonctionne-t-il même en période de crise ? Si ces mesures compensatoires sont possibles, la neutralité est respectée. Il y en avait d’autres mais je ne me souviens plus. » (cf. Entretien avec Ludovic OUDIN)

Leur coût éventuel est évidemment également à prendre en compte, pouvant lui aussi remettre en cause la faisabilité du projet. En effet, il est prévu qu’en cas de dépassement d’un certain seuil au niveau de la confluence entre la Seine et l’Yonne, les pompes soient automatiquement mises en marche afin d’éviter une crue si jamais la montée des eaux à cet endroit continuait. Ce processus, imposé par un principe de précaution, entraine alors de grosses dépenses du fait de la puissance mécanique mobilisée et du nombre de fausses alertes pouvant avoir lieu sur une année.

« Il faut mettre les pompes en marche, cela prend 24h. Si on les allume pour rien, ce sont des euros qui sont perdus inutilement, mais si on ne les allume pas assez tôt, ça ne marche pas. D’un point de vue économique, cela me semble un point faible. Je n’ai pas revu dernièrement ce qui a été approfondi. D’un point de vue économique, cela m’avait semblé énorme. Ce n’est pas un ouvrage aussi souple que ça en laisse paraître. […] C’est un des points un peu faibles. Dans l’étude économique, on ne voyait que les bénéfices sur les événements historiques de crues sans évaluer l’impact des fausses alertes. » (cf. Entretien avec Ludovic OUDIN).

De même, les autres mesures compensatoires auront un effet négatif sur la rentabilité des ouvrages, notamment pour la mise à grand gabarit de la liaison fluviale puisque la qualité du trafic se verra fortement conditionnée par l’état des risques de crues sur la totalité des deux cours d’eau.

Mais à cela s’ajoute une dimension plus large concernant le projet en tant que tel. En tant que gestionnaire de la réserve naturelle de la Bassée, ainsi que des zones classées Natura 2000 de la zone, l’AGRENABA est particulièrement sensible à sa dimension environnementale. Pour autant, il lui importe que celle-ci ne soit pas reléguée, une fois le tort écologique du projet avéré et constaté, au rang de mesures compensatoires. Ses représentants soutiennent ainsi qu’une véritable part du budget du projet soit vouée à l’environnement et sa prise en compte.

« Je m’explique : ils vont avoir des enveloppes à la fin pour des mesures de compensation des zones qui seront réellement impactées. Mais ça, c’est autre chose. Là, les restaurations écologiques qu’ils veulent faire c’est, ça fait partie entièrement, on va dire, du projet, et à part ils auront une autre enveloppe. Donc on veut pas qu’ils mélangent justement. »(Violaine MESLIER, cf. Entretien à l’AGRENABA)

Cette préoccupation est entre autres exprimée au sujet de la neutralité hydraulique, qui ne doit pas masquer des dommages environnementaux que les maîtres d’ouvrages se contenteraient de compenser après coup.

« ils ont indiqué qu’avec les travaux, le fonctionnement du nouveau canal sur cette partie-là, que même avec une baisse du niveau d’eau de quelques centimètres, et que la neutralité ils l’assuraient, effectivement, en faisant des aménagements. Alors est-ce que ces aménagements justement ce sera des compensations ou pas ? Logiquement pour nous, ça doit pas être des compensations. » (Julien SCHWARTZ, cf. Entretien à l’AGRENABA)

Ainsi donc, on voit émerger la difficulté du rôle du maître d’ouvrage qui, en même temps qu’il se doit de communiquer efficacement sur les notions centrales du projet, est soumis à une exigence de transparence sur l’ensemble des composantes du projet. Pourtant, on voit bien que la consultation du public fait émerger des aspects intéressants qui peuvent amener à faire évoluer le projet dans le respect des procédures et dans le sens du bien commun et qui doivent, à ce titre, être pris en compte. C’est là le sens que doit prendre le véritable effort d’ingénierie de projet attendu du maître d’ouvrage : anticiper les réactions et les attentes du public afin de lui soumettre un projet abouti sur tous les points et satisfaisant au mieux l’ensemble des partis.